Skip to content

Conditions d’utilisation#

Dernière mise à jour : 10 octobre 2026

1. À propos de ces conditions#

Bienvenue sur MailaAI. Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions ») constituent l’accord entre vous et MailaAI (« MailaAI », « nous » ou « notre »). Elles s’appliquent à tout ce que nous proposons : nos sites web, applications, API, logiciels et outils, que nous appelons les « Services » dans ce document.

Dès que vous commencez à utiliser les Services, vous acceptez ces Conditions, qui deviennent un accord juridiquement contraignant entre nous. C’est le cas que vous créiez un compte, utilisiez notre API ou visitiez simplement notre site. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser les Services.

Ces Conditions expliquent ce que vous pouvez attendre de nous, ce que nous attendons de vous et ce qui se passe en cas de problème. Elles couvrent l’utilisation acceptable, la propriété des contenus, les paiements, la confidentialité, la responsabilité et la résolution des litiges. Nous avons essayé de les rédiger dans un langage clair et vous invitons à les lire en entier.

Deux autres documents font partie de cet accord : notre politique de confidentialité, qui explique comment nous traitons vos données personnelles, et notre politique d’utilisation acceptable. En acceptant ces Conditions, vous vous engagez également à les respecter.

Voici ce que couvre ce document :

2. Ce que vous pouvez attendre de nous#

Avant de vous demander quoi que ce soit, voici nos engagements. Nous nous engageons à :

  • Œuvrer pour que les Services soient disponibles, fiables et sécurisés
  • Vous fournir des informations claires et exactes sur les Services et leur coût
  • Répondre à vos questions et demandes d’assistance rapidement et de manière professionnelle
  • Respecter votre vie privée et traiter vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité
  • Vous informer de toute modification importante des Services ou de ces Conditions

3. Modifications de ces conditions#

Les lois, les technologies et notre activité évoluent, et nous pouvons donc être amenés à mettre à jour ces Conditions. En cas de modification importante, nous vous en informerons par e-mail, dans les Services ou par un avis publié sur notre site. Nous vous laisserons un délai raisonnable avant l’entrée en vigueur des nouvelles Conditions. Pour certaines modifications majeures, nous pourrons vous demander d’accepter les nouvelles Conditions avant de pouvoir continuer à utiliser les Services.

Si vous continuez à utiliser les Services après l’entrée en vigueur des nouvelles Conditions, vous les acceptez. Si vous n’êtes pas d’accord avec les modifications, vous devez cesser d’utiliser les Services. Nous vous conseillons de consulter cette page de temps en temps.

Nous mettons également à jour le reste de notre site régulièrement. Nous nous efforçons de le maintenir exact et à jour, mais nous ne pouvons pas garantir que toutes les informations sont complètes ou actuelles, et nous ne sommes pas tenus de les mettre à jour. Si vous vous fiez aux informations de notre site, vous le faites à vos propres risques.

4. Qui peut utiliser MailaAI#

Vous devez avoir au moins 16 ans pour utiliser les Services. En les utilisant, vous confirmez que c’est le cas.

Si vous avez entre 16 et 18 ans, ou si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre pays, vous ne pouvez utiliser les Services que sous la surveillance d’un parent ou tuteur légal qui accepte ces Conditions.

Si vous êtes parent ou tuteur et que vous autorisez un mineur à utiliser les Services, vous acceptez ces Conditions en son nom. Vous êtes responsable de tout ce qu’il fait sur les Services, y compris des contenus qu’il crée, des frais qu’il engage et de toute responsabilité juridique qui en découle.

5. Votre compte#

Certaines fonctionnalités nécessitent un compte. Lors de votre inscription, veuillez fournir des informations exactes et complètes, et les tenir à jour.

Votre compte relève de votre responsabilité. Protégez votre mot de passe et vos identifiants, et ne les partagez avec personne. Vous êtes responsable de tout ce qui se passe sur votre compte : si vous pensez qu’une autre personne y a accès, prévenez-nous immédiatement.

Vous pouvez fermer votre compte à tout moment en suivant les instructions dans les Services. La fermeture de votre compte n’annule pas les sommes que vous nous devez déjà, ni les parties de ces Conditions destinées à continuer de s’appliquer après la fin de l’accord (voir la section 21).

Nous pouvons également suspendre ou fermer votre compte à tout moment, pour quelque raison que ce soit, sans préavis. La section 21 l’explique plus en détail.

6. Utiliser MailaAI de manière responsable#

Votre droit d’utiliser les Services#

Tant que vous respectez ces Conditions, nous vous autorisons à utiliser les Services. Cette autorisation vous est personnelle : elle est limitée, non exclusive, et ne peut être ni cédée ni transmise à quelqu’un d’autre. Nous pouvons la retirer si vous enfreignez ces Conditions.

Règles de base#

Vous vous engagez à utiliser les Services de manière légale et conformément à ces Conditions et à nos autres politiques. En particulier, vous ne devez pas :

  • Enfreindre une loi ou une réglementation
  • Porter atteinte aux droits d’auteur, marques ou autres droits de propriété intellectuelle d’autrui
  • Frauder, tromper ou induire autrui en erreur
  • Diffuser des logiciels malveillants, des virus ou tout autre code nuisible
  • Perturber les Services, ou les serveurs et réseaux qui les font fonctionner
  • Tenter d’accéder sans autorisation aux Services, à nos systèmes ou aux comptes d’autres personnes
  • Harceler, insulter ou menacer qui que ce soit
  • Promouvoir les discours de haine, la violence ou la discrimination
  • Vous faire passer pour un membre du personnel de MailaAI ou pour un autre utilisateur

Vous ne pouvez pas non plus utiliser de scripts, bots, outils de scraping ou autres outils automatisés pour accéder aux Services ou en extraire des données, sauf autorisation écrite de notre part.

En cas de non-respect des règles#

Nous pouvons enquêter sur les manquements présumés à ces règles. Si nous constatons un problème, nous pouvons supprimer des contenus, suspendre votre accès ou fermer votre compte.

7. Contenus interdits#

Nous voulons que MailaAI soit un espace sûr, respectueux et accueillant pour tous. C’est pourquoi certains contenus sont interdits. Vous ne devez pas créer de contenus relevant des catégories ci-dessous, sciemment ou non, ni aider ou autoriser d’autres personnes à le faire.

Discours de haine et discrimination#

Les contenus qui promeuvent la haine, la violence ou la discrimination envers quiconque en raison de son origine, de son appartenance ethnique, de sa nationalité, de sa religion, de son genre, de son orientation sexuelle, de son handicap ou de toute autre caractéristique protégée.

Activités illégales#

Les contenus illégaux ou qui encouragent des activités illégales, comme le trafic de drogue, la traite des êtres humains, l’exploitation d’enfants ou le terrorisme. Cela inclut le soutien ou la promotion de groupes terroristes ou extrémistes. Nous coopérons avec les forces de l’ordre en cas de suspicion d’activité illégale.

Harcèlement et intimidation#

Les contenus qui harcèlent, intimident ou humilient autrui, ou qui ciblent des personnes pour leur causer de la détresse, de la peur ou de l’humiliation.

Violence et contenus choquants#

Les contenus qui promeuvent ou glorifient la violence, la souffrance, la cruauté envers les animaux ou l’humiliation, y compris les représentations explicites de violence ou de scènes sanglantes.

Automutilation et troubles alimentaires#

Les contenus qui promeuvent, encouragent ou représentent le suicide, l’automutilation ou les troubles alimentaires.

Contenus sexuels#

Les contenus pornographiques ou sexuellement explicites, ou destinés à susciter l’excitation sexuelle ou à promouvoir des services sexuels. Les contenus éducatifs et liés au bien-être sont autorisés.

Atteintes à la vie privée#

Les contenus qui portent atteinte à la vie privée d’autrui, par exemple en partageant des informations personnelles ou sensibles, des images ou des vidéos sans le consentement explicite des personnes concernées.

Spam#

Les contenus non sollicités envoyés en masse, le spam ou les contenus créés pour l’hameçonnage (phishing) ou la diffusion de logiciels malveillants.

Tromperie et désinformation#

Les contenus faux ou trompeurs, ou conçus pour escroquer des personnes ou diffuser de la désinformation.

Logiciels malveillants#

Les rançongiciels, enregistreurs de frappe, virus ou tout autre logiciel conçu pour nuire ou prendre le contrôle non autorisé de systèmes informatiques.

Conseils médicaux#

Les contenus qui donnent des conseils médicaux ou promeuvent des traitements spécifiques, sauf s’ils sont créés par des professionnels de santé qualifiés. Pour toute question de santé, consultez un professionnel de santé agréé.

Contenus religieux#

Les contenus qui promeuvent ou dénigrent une religion ou une croyance religieuse. Nous restons neutres sur les questions de foi.

Contenus politiques#

Les contenus destinés à influencer des élections ou à manipuler l’opinion publique, y compris les campagnes politiques, le lobbying ou la propagande.

Partager vos créations#

Lorsque vous partagez des contenus créés avec les Services, nous vous demandons de :

  • Fournir un contexte et des crédits appropriés
  • Respecter la vie privée et le consentement des personnes représentées
  • Indiquer clairement les contenus générés par IA pour éviter toute confusion ou tromperie
  • Utiliser les contenus conformément à ces Conditions

Nous pouvons supprimer les contenus qui enfreignent ces règles. Si vous les enfreignez, en particulier de manière répétée, nous pouvons suspendre ou fermer votre compte.

8. Usages professionnels restreints#

Certains usages de l’IA peuvent avoir de graves conséquences sur la vie, les droits et les libertés des personnes. C’est pourquoi les Services ne peuvent pas être utilisés aux fins décrites ci-dessous.

Campagnes politiques et lobbying#

Vous ne pouvez pas utiliser les Services pour faire campagne, faire du lobbying ou tenter d’influencer des élections ou la législation. Par exemple, vous ne pouvez pas les utiliser pour :

  • Créer ou diffuser des contenus soutenant ou combattant des candidats, des partis ou des référendums
  • Collecter des fonds pour des campagnes politiques ou des comités d’action politique (PAC)
  • Organiser des activités ou des événements politiques
  • Mener de fausses campagnes citoyennes (« astroturfing »)

Pistage et surveillance secrets#

Vous ne pouvez pas utiliser les Services pour pister ou surveiller des personnes sans leur consentement explicite. Par exemple, vous ne pouvez pas les utiliser pour :

  • Traquer des personnes ou surveiller leurs activités ou communications
  • Recueillir des renseignements sur des individus ou enquêter sur eux
  • Utiliser la reconnaissance faciale ou toute autre identification biométrique sans consentement
  • Extraire ou collecter des données personnelles des Services à des fins de pistage
  • Soutenir tout autre pistage ou surveillance non autorisé de personnes

Nous examinons immédiatement tout usage qui menace la vie privée ou la liberté des personnes, et nous pouvons couper l’accès.

Notation sociale#

Vous ne pouvez pas utiliser les Services pour noter ou classer des personnes en fonction de leur comportement social, de leurs relations ou de leur fiabilité apparente. Cela inclut l’évaluation de la solvabilité ou de la réputation d’une personne, ou la prise de décisions concernant ses affiliations, ses opinions ou d’autres aspects de sa vie privée.

Décisions automatisées concernant des personnes#

Vous ne pouvez pas utiliser les Services pour prendre des décisions automatisées concernant des personnes dans les domaines suivants :

  • Justice pénale, comme la libération conditionnelle, la probation, la caution, la détermination de la peine, le risque de fuite ou le profilage fondé sur les antécédents judiciaires ou des critères démographiques
  • Finance, comme l’éligibilité à un prêt, un crédit ou une assurance, le risque d’investissement ou de prêt, ou toute autre décision ayant un effet important sur la situation financière d’une personne
  • Emploi et logement, comme la présélection de candidats, l’embauche, les promotions, les affectations ou les décisions de location

Forces de l’ordre#

Les forces de l’ordre aux États-Unis ne peuvent utiliser les Services que pour des tâches limitées et non intrusives, comme :

  • Générer des pistes à approfondir par des enquêteurs humains
  • Aider à analyser des preuves ou des données dans le cadre d’enquêtes pénales
  • Soutenir les actions de proximité et la communication publique

Toute utilisation par les forces de l’ordre doit respecter les lois applicables et les protections constitutionnelles. Les Services ne peuvent pas être utilisés pour la surveillance, le profilage ou d’autres activités intrusives sans autorisation légale et contrôle appropriés.

9. Règles supplémentaires pour les entreprises#

Si vous utilisez les Services dans le cadre de votre activité, quelques règles supplémentaires s’appliquent pour protéger vos clients.

Faites relire les conseils professionnels par des experts. Si vous utilisez les Services pour produire des conseils juridiques, médicaux, financiers ou autres conseils professionnels, un professionnel qualifié doit les vérifier et les approuver avant que vos clients ne les voient. Vous devez également indiquer clairement qu’ils ne remplacent pas un conseil professionnel personnalisé, et vous assurer qu’ils respectent les lois et normes professionnelles applicables là où vous exercez.

Gardez un humain dans la boucle. Si vous utilisez les Services pour échanger avec des clients ou pour prendre des décisions, des personnes doivent rester réellement impliquées. Cela signifie examiner régulièrement ce que produisent les Services, offrir aux personnes un moyen clair de demander un examen humain ou de contester une décision automatisée, et veiller à ce que des humains gardent le contrôle et la responsabilité des décisions importantes.

Dites aux gens qu’ils parlent à une IA. Si vos clients interagissent directement avec les Services, vous devez leur indiquer, dès le début et en termes clairs, qu’ils ont affaire à un système d’IA.

10. Vos contenus#

Ce qui vous appartient#

Les éléments que vous fournissez aux Services (les « Entrées ») et les contenus que les Services créent pour vous (les « Résultats ») vous appartiennent. Ensemble, nous les appelons « Vos contenus ». Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur Vos contenus.

L’autorisation que vous nous accordez#

Pour faire fonctionner les Services, nous devons stocker, traiter et afficher Vos contenus. Lorsque vous utilisez les Services, vous nous autorisez donc à utiliser, copier, stocker, afficher, modifier et partager Vos contenus, mais uniquement pour exploiter, fournir, maintenir et améliorer les Services. Cette autorisation est mondiale et gratuite. Elle est non exclusive : vous restez libre d’utiliser Vos contenus comme vous le souhaitez. Nous pouvons transmettre cette autorisation aux prestataires qui nous aident à faire fonctionner les Services, et elle reste valable même si vous cessez de les utiliser.

Nous n’entraînons pas d’IA avec vos contenus#

Nous n’utilisons pas Vos contenus, qu’ils soient soumis via notre API ou de toute autre manière, pour entraîner, développer ou améliorer nos Services, sauf si vous y avez clairement consenti. Si nous utilisons des Résultats avec votre consentement, nous les examinons d’abord attentivement.

Vos responsabilités#

Vous êtes responsable de Vos contenus. Lorsque vous soumettez quelque chose, vous confirmez que vous en avez le droit et que cela ne porte pas atteinte aux droits d’autrui. Si cela contient des données personnelles d’autres personnes, vous confirmez disposer de leur autorisation, ou d’une autre base légale, pour nous les communiquer. Nous traitons ces données conformément à notre politique de confidentialité.

Partage d’images générées par IA#

Si vous partagez publiquement des images créées avec les Services, vous acceptez que d’autres puissent les remixer, les transformer et s’en inspirer, y compris à des fins commerciales. Si vous ne le souhaitez pas, ne partagez pas ces images publiquement.

11. À propos des résultats de l’IA#

L’IA est puissante, mais elle a ses limites. Gardez les points suivants à l’esprit.

Les Résultats ne sont pas forcément uniques. En raison du fonctionnement de l’apprentissage automatique, les Services peuvent fournir à d’autres utilisateurs des Résultats similaires ou identiques aux vôtres, même si leurs Entrées sont différentes. Nous ne pouvons pas garantir qu’un Résultat soit unique ou vous soit réservé.

Les Résultats peuvent être erronés. Nous travaillons dur pour que les Résultats soient utiles, mais nous ne pouvons pas garantir qu’ils soient exacts, fiables ou adaptés à votre objectif. Il vous appartient de les vérifier avant de vous y fier.

Les Résultats peuvent évoluer. Nous mettons régulièrement à jour nos modèles et fonctionnalités, ce qui peut modifier le style ou le contenu de ce que produisent les Services.

Certains Résultats peuvent ne pas être protégés par le droit d’auteur. Les contenus entièrement générés par l’IA, les contenus basés sur nos modèles ou nos invites, et les contenus déjà dans le domaine public peuvent ne pas bénéficier de la protection du droit d’auteur. Nous ne revendiquons pas non plus la propriété de ces contenus.

12. Ce qui nous appartient#

MailaAI et ses concédants de licence sont propriétaires des Services, y compris des logiciels, modèles, du design et de tous les droits de propriété intellectuelle associés. L’utilisation des Services ne vous en confère aucune propriété.

Notre nom, notre logo, nos marques et nos autres signes distinctifs nous appartiennent également. Vous ne pouvez pas les utiliser sans notre autorisation écrite. En particulier, vous ne pouvez pas laisser entendre que MailaAI vous soutient, vous parraine ou vous est affilié, ni vous présenter comme notre agent, employé ou représentant.

13. Vos retours#

Nous aimons recevoir des idées pour améliorer MailaAI. Si vous nous envoyez des commentaires ou des suggestions, nous pouvons les utiliser librement, maintenant et à l’avenir, sans vous rémunérer ni rien vous devoir.

14. Essais et conditions supplémentaires#

Vous pourrez peut-être essayer les Services gratuitement avant de souscrire un abonnement. Les essais sont soumis à ces Conditions et peuvent comporter des limites supplémentaires, comme une durée limitée ou des fonctionnalités restreintes, dont nous vous informerons.

Certaines fonctionnalités ou certains services peuvent avoir leurs propres conditions supplémentaires. Dans ce cas, nous vous les présenterons, et en utilisant la fonctionnalité, vous les acceptez. En cas de contradiction avec ces Conditions, les conditions supplémentaires s’appliquent à cette fonctionnalité. Vous vous engagez également à respecter les conditions de nos partenaires ou fournisseurs tiers qui s’appliquent à votre utilisation des Services.

15. Tarifs et paiement#

Payer les Services#

Certaines parties des Services sont payantes. Nous vous indiquons toujours le prix avant de vous facturer. Selon le service, vous pouvez payer par abonnement (par exemple mensuel ou annuel) ou en fonction de votre utilisation.

Vous vous engagez à payer tous les frais liés à votre utilisation des Services et à tenir vos informations de paiement exactes et à jour. Les paiements sont traités par un prestataire de paiement tiers. Lorsque vous payez, vous acceptez également ses conditions, et nous ne sommes pas responsables des erreurs commises par ce prestataire.

Les prix s’entendent hors taxes. Vous êtes responsable des taxes et droits applicables à votre achat, comme la TVA, la taxe sur les ventes ou la retenue à la source.

Abonnements#

Le détail de nos formules, y compris leur contenu et leur prix, est disponible sur notre site. Vous pouvez passer à une formule supérieure ou inférieure à tout moment dans les paramètres de votre compte. Le changement prend effet une fois le paiement traité.

Les abonnements se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période de facturation, sauf si vous les résiliez avant la date de renouvellement. Si vous résiliez, votre abonnement reste actif jusqu’à la fin de la période de facturation en cours.

Si une fonctionnalité nécessite des frais ou un abonnement supplémentaires, nous vous l’expliquerons clairement et vous demanderons votre accord avant de vous facturer. Vous pouvez résilier les abonnements supplémentaires selon les conditions de résiliation que nous vous communiquons.

Changements de prix#

Nous pouvons modifier nos prix. Dans ce cas, nous vous préviendrons dans un délai raisonnable, et le nouveau prix s’appliquera à partir de votre prochaine période de facturation suivant l’entrée en vigueur du changement.

Remboursements#

Les nouveaux abonnements bénéficient d’une garantie « satisfait ou remboursé » de 14 jours. Si vous n’êtes pas satisfait pour quelque raison que ce soit, contactez notre équipe d’assistance dans les 14 jours suivant votre achat avec vos informations d’achat, et nous vous rembourserons intégralement sur votre moyen de paiement d’origine. La garantie ne couvre pas les renouvellements ni les services supplémentaires achetés séparément de votre abonnement.

Problèmes de facturation et retards de paiement#

Si vous pensez qu’une facturation est erronée, contactez-nous dès que possible. Nous examinerons la situation et corrigerons toute erreur.

Si un paiement a plus de 30 jours de retard, nous pouvons suspendre votre accès jusqu’à sa réception. Nous pouvons également appliquer des intérêts de retard de 1,5 % par mois, ou au taux maximal autorisé par la loi s’il est inférieur. Si nous fermons votre compte pour défaut de paiement, vous restez redevable des frais engagés avant sa fermeture.

16. Votre vie privée et vos données#

Cette section résume la manière dont nous traitons vos données. Notre politique de confidentialité contient tous les détails.

Ce que nous collectons#

Nous collectons :

  • Les informations que vous fournissez lors de votre inscription, comme votre nom et votre adresse e-mail
  • Les contenus que vous téléversez ou créez avec les Services
  • Des informations sur la manière dont vous utilisez les Services
  • Des informations sur votre appareil et votre navigateur, collectées automatiquement
  • Des informations issues de cookies et de technologies similaires, comme décrit dans notre politique en matière de cookies

Qui nous aide à faire fonctionner les Services#

Nous travaillons avec un petit nombre de prestataires de confiance pour fournir les Services. Vos données peuvent être traitées par leurs systèmes ou transiter par ceux-ci. Nous veillons à ce qu’ils respectent nos normes de protection des données. Nos principaux prestataires sont :

Où vos données sont stockées#

Nous stockons et traitons les données en Suède et dans d’autres pays où nous ou nos prestataires exerçons nos activités. En utilisant les Services, vous acceptez que vos données soient transférées hors de votre pays de résidence, où les lois sur la protection des données peuvent être différentes.

Discord#

Si vous utilisez MailaAI via Discord, tout ce que vous envoyez à notre bot Discord est stocké sur les serveurs de Discord et soumis à ses pratiques en matière de confidentialité. Nous avons une capacité limitée à accéder à ces données ou à les supprimer.

Durée de conservation#

Nous conservons les données personnelles uniquement le temps nécessaire aux finalités décrites dans notre politique de confidentialité, sauf si la loi exige ou autorise une conservation plus longue. La durée dépend du type de données et de la raison de leur collecte.

Nous ne vendons pas vos données#

Nous ne vendons vos données personnelles à personne.

Demandes des autorités#

Si quelqu’un, comme un tribunal ou une administration, nous demande vos données, nous essaierons de vous en informer d’abord afin que vous puissiez vous y opposer, sauf si la loi nous l’interdit. Nous pouvons divulguer des informations lorsque la loi, une procédure judiciaire ou une demande des autorités l’exige.

17. Suppression de vos données#

Vous pouvez nous demander de supprimer vos données personnelles. Nous le ferons, et demanderons à nos prestataires de faire de même, lorsque les données ne sont plus nécessaires à la finalité pour laquelle elles ont été collectées, ou lorsque leur utilisation reposait sur votre consentement et que vous le retirez. Nous pouvons conserver certaines données lorsque nous en avons besoin pour des raisons commerciales légitimes ou pour respecter nos obligations légales.

Pour faire une demande, envoyez-nous :

  • Votre nom complet et l’adresse e-mail associée à votre compte MailaAI
  • Une description claire des données que vous souhaitez faire supprimer
  • Toute autre information nécessaire pour confirmer votre identité et retrouver vos données

Nous pouvons vous demander des informations supplémentaires pour vérifier que la demande émane bien de vous.

Nous accuserons réception de votre demande dans un délai de 30 jours ouvrés et vous indiquerons le délai de traitement estimé. La plupart des demandes sont traitées dans les 60 jours. Si nous avons besoin de plus de temps, nous vous en indiquerons la raison et la durée supplémentaire. Nous vous informerons une fois la suppression effectuée.

18. Sécurité et confidentialité#

Comment nous protégeons les Services#

Nous utilisons des mesures de sécurité conformes aux normes du secteur pour protéger les Services et vos données. Cependant, aucun système connecté à Internet n’est totalement sûr, et nous ne pouvons donc pas garantir une sécurité absolue.

Comment vous pouvez nous aider#

Adoptez de bonnes pratiques de sécurité pour protéger vos identifiants et empêcher quiconque d’accéder à votre compte.

Si vous découvrez une faille de sécurité dans les Services, signalez-la-nous rapidement. Ne la rendez pas publique avant que nous ayons eu une possibilité raisonnable de la corriger.

Informations confidentielles#

Si nous partageons des informations confidentielles avec vous par le biais des Services, utilisez-les uniquement dans le but pour lequel nous les avons partagées. Ne les communiquez à personne sans notre autorisation écrite, sauf si la loi ou un tribunal l’exige. Cette obligation continue de s’appliquer après la fin de l’accord.

19. Modifications des Services#

Nous travaillons constamment à améliorer MailaAI. Nous pouvons donc modifier, mettre à jour, suspendre ou arrêter tout ou partie des Services à tout moment, parfois sans préavis. Les changements peuvent concerner les fonctionnalités, le design, les API, les modèles d’IA ou les résultats produits par les Services. Nous nous efforcerons de vous prévenir à l’avance des changements importants.

Nous ne sommes pas responsables des pertes ou désagréments causés par ces changements, par l’absence de notification ou par l’indisponibilité des Services. Comme tout service en ligne, MailaAI peut connaître des pannes, des retards et des erreurs.

C’est pourquoi vous ne devez pas compter sur les Services comme seul moyen d’accomplir des tâches critiques. Conservez vos propres sauvegardes des données importantes et prévoyez une solution de repli en cas d’indisponibilité des Services. Il vous appartient de déterminer si les Services répondent à vos besoins.

20. Liens vers d’autres services#

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites ou services exploités par d’autres entreprises. Nous ne les contrôlons pas et n’en sommes pas responsables, et un lien ne signifie pas que nous les recommandons. Si vous les utilisez, c’est à vos propres risques, et leurs propres conditions et politiques de confidentialité s’appliquent.

21. Fin de l’accord#

Cet accord reste en vigueur jusqu’à ce que vous ou nous y mettions fin.

Vous pouvez y mettre fin à tout moment en fermant votre compte et en cessant d’utiliser les Services.

Nous pouvons y mettre fin, ou suspendre votre accès, à tout moment, pour quelque raison que ce soit et sans préavis. Cela inclut les cas où nous avons des raisons de penser que vous avez enfreint ces Conditions ou que vous n’avez pas payé ce que vous devez.

À la fin de l’accord, votre droit d’utiliser les Services prend fin immédiatement. Vous devez cesser d’utiliser les Services et supprimer tout contenu reçu par leur intermédiaire.

Certaines parties de ces Conditions continuent de s’appliquer après la fin de l’accord, car elles sont prévues pour cela. C’est le cas des sections sur la propriété, la confidentialité, les frais encore dus, les garanties, la responsabilité, l’indemnisation et la résolution des litiges.

22. Notre responsabilité envers vous#

Cette section limite notre responsabilité juridique. Veuillez la lire attentivement.

Absence de garanties#

Nous fournissons les Services « en l’état » et « selon disponibilité ». Dans la mesure permise par la loi, nous ne faisons aucune promesse à leur sujet, qu’elle soit expresse ou implicite. Juridiquement, cela signifie que nous excluons toutes les garanties, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. En particulier, nous ne garantissons pas que les Services répondront à vos besoins, fonctionneront sans interruption ni erreur, ou seront exempts d’éléments nuisibles. Vous utilisez les Services à vos propres risques.

Limitation de notre responsabilité#

Dans toute la mesure permise par la loi, MailaAI et ses sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, employés, agents, concédants de licence et fournisseurs ne sont pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre utilisation des Services. Cela inclut les pertes de bénéfices, de revenus, de données, d’utilisation, de clientèle ou d’autres pertes immatérielles.

Nous ne sommes pas non plus responsables des retards ou défaillances causés par des événements échappant à notre contrôle raisonnable, comme les catastrophes naturelles, la guerre, le terrorisme, les émeutes, les embargos, les décisions des autorités, les incendies, les inondations, les accidents, les grèves ou les pénuries de transport, de carburant, d’énergie, de main-d’œuvre ou de matériaux.

Votre responsabilité envers nous#

Si quelqu’un engage une réclamation contre nous en raison de votre utilisation des Services, ou parce que vous avez enfreint ces Conditions, vous acceptez de prendre en charge nos frais. Juridiquement, cela signifie que vous indemniserez, défendrez et garantirez MailaAI et ses sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, employés, agents, concédants de licence et fournisseurs contre toute réclamation, perte, responsabilité, dommage et frais, y compris des honoraires d’avocat raisonnables.

23. Résolution des litiges#

Parlez-nous d’abord#

Si vous rencontrez un problème, contactez notre équipe d’assistance avant d’engager toute action en justice. La plupart des problèmes peuvent être résolus rapidement et à l’amiable, et nous ferons de notre mieux pour vous aider.

Arbitrage#

Si nous ne parvenons pas à résoudre un litige à l’amiable, vous et MailaAI convenez de le régler par un arbitrage contraignant plutôt que devant les tribunaux, sauf dans les cas énumérés ci-dessous. L’arbitrage signifie qu’un arbitre neutre, et non un juge, rend une décision définitive.

L’arbitrage suit le règlement de l’Institut d’arbitrage de la Chambre de commerce de Stockholm et la loi suédoise sur l’arbitrage. Il se déroule à Stockholm, en Suède, en anglais, et il est confidentiel. Le règlement de l’Institut détermine la répartition des frais de dépôt, d’administration et d’arbitrage. Chaque partie supporte ses propres frais d’avocat et autres frais, sauf décision contraire de l’arbitre conformément à la loi.

Exceptions#

Les réclamations relatives au droit d’auteur ou à d’autres droits de propriété intellectuelle, ainsi que les demandes visant à obtenir une décision de justice ordonnant à quelqu’un de cesser une action (une « injonction »), peuvent être portées directement devant un tribunal suédois. Elles n’ont pas à passer d’abord par l’arbitrage ou la procédure amiable. Tout autre litige non soumis à l’arbitrage sera également tranché par les tribunaux suédois.

Pas de procès devant jury#

VOUS ET MAILAAI RENONCEZ À TOUT DROIT À UN PROCÈS DEVANT JURY pour tout litige concernant ces Conditions ou les Services.

Pas d’actions collectives#

Chaque litige doit être porté à titre individuel. Vous ne pouvez pas participer à une action collective, ni joindre vos réclamations à celles d’autres clients ou utilisateurs, que ce soit en arbitrage ou devant les tribunaux.

Droit applicable#

Ces Conditions et tout litige les concernant ou concernant les Services sont régis par le droit suédois, indépendamment de toute règle qui renverrait au droit d’un autre pays.

24. Réclamations en matière de droit d’auteur et de marques#

Signaler une atteinte#

Si vous pensez qu’un contenu des Services porte atteinte à vos droits d’auteur ou à votre marque, vous pouvez envoyer une demande de retrait à notre agent désigné. Votre demande doit comprendre :

  • Une description de l’œuvre que vous estimez contrefaite
  • Une description du contenu que vous estimez contrefaisant, et son emplacement dans les Services
  • Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail
  • Une déclaration indiquant que vous pensez de bonne foi que le contenu est utilisé sans l’autorisation du titulaire des droits
  • Une déclaration, sous peine de parjure, attestant que les informations de votre demande sont exactes et que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire des droits
  • Votre signature physique ou électronique

Contester un retrait#

Si vous pensez que votre contenu a été retiré par erreur, vous pouvez envoyer une contre-notification à notre agent désigné. Votre contre-notification doit comprendre :

  • Une description du contenu retiré et de son ancien emplacement dans les Services
  • Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail
  • Une déclaration, sous peine de parjure, indiquant que vous pensez de bonne foi que le contenu a été retiré par erreur ou à la suite d’une mauvaise identification
  • Une déclaration indiquant que vous acceptez la compétence du tribunal du lieu de votre adresse
  • Votre signature physique ou électronique

Lorsque nous recevons une contre-notification valide, nous la transmettons rapidement à la personne à l’origine de la réclamation initiale. Si elle ne nous informe pas dans un délai de 10 jours ouvrés qu’elle demande une décision de justice, nous pouvons rétablir le contenu.

25. Comment nous vous contactons#

En utilisant les Services, vous acceptez que nous vous contactions par voie électronique, par exemple par e-mail ou par des notifications dans les Services. Tout accord, avis ou autre message que nous envoyons de cette manière est considéré comme « écrit » au sens juridique.

Nous pouvons vous envoyer de temps en temps des annonces et des nouvelles concernant les Services. Vous pouvez vous désinscrire en contactant notre équipe d’assistance.

26. Autres dispositions juridiques#

Cette section couvre les derniers points juridiques nécessaires au bon fonctionnement de cet accord.

Intégralité de l’accord. Ces Conditions, ainsi que les politiques auxquelles elles renvoient, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et MailaAI concernant les Services.

Cession de l’accord. Nous pouvons céder nos droits et obligations au titre de ces Conditions à une autre société sans votre consentement. Vous ne pouvez pas céder les vôtres sans notre autorisation écrite.

Si une partie de ces Conditions est invalide. Si un tribunal juge une partie de ces Conditions invalide ou inapplicable, le reste demeure en vigueur. La partie invalide sera remplacée par une disposition valide aussi proche que possible de l’intention initiale.

Ne pas exercer un droit ne revient pas à y renoncer. Si nous n’appliquons pas immédiatement une partie de ces Conditions, nous pouvons encore le faire plus tard. Nous ne renonçons à un droit que par écrit, avec la signature d’un représentant autorisé.

Décisions de justice pour protéger MailaAI. Une violation de ces Conditions pourrait nous causer un préjudice que l’argent seul ne peut réparer. Dans ce cas, nous pouvons demander à un tribunal de vous ordonner d’y mettre fin, en plus de tout autre recours.

Respect de la loi. Vous vous engagez à respecter toutes les lois applicables à votre utilisation des Services, y compris les lois sur la protection des données, la vie privée, l’importation et l’exportation. Nous pouvons divulguer des informations lorsque la loi l’exige, et nous pouvons modifier, refuser de publier ou supprimer tout contenu à notre discrétion.

Contrôle des exportations et sanctions. Les Services ne peuvent pas être exportés vers des pays, des personnes ou des organisations interdits de recevoir des exportations des États-Unis ou de la Suède. En utilisant les Services, vous confirmez que vous ne vous trouvez pas dans un tel pays et que vous ne figurez sur aucune de ces listes. Vous vous engagez à respecter toutes les règles américaines et suédoises applicables en matière d’exportation et de sanctions.

Utilisateurs du gouvernement américain. Les Services sont fournis au gouvernement américain en tant que « commercial items », « commercial computer software », « commercial computer software documentation » et « technical data », avec les mêmes droits et restrictions que pour tous les autres utilisateurs. Si ces Conditions ne répondent pas aux besoins du gouvernement américain ou sont incompatibles avec le droit fédéral américain, vous devez cesser d’utiliser les Services.

Notre relation. Ces Conditions ne font pas de nous des associés, un employeur et un employé, ou des mandataires l’un de l’autre, et ne créent pas de coentreprise. Aucun de nous ne peut prendre d’engagement au nom de l’autre sans autorisation écrite.

Aucun droit pour les tiers. Seuls vous et MailaAI pouvez faire valoir ces Conditions.

Comment lire ces Conditions. Les titres servent uniquement à faciliter la lecture et ne modifient pas le sens des Conditions. Des termes comme « notamment » ou « y compris » signifient « y compris, sans s’y limiter ». Une formulation peu claire ne sera pas automatiquement interprétée contre MailaAI au seul motif que nous avons rédigé ces Conditions.

27. Définitions#

Voici les principaux termes utilisés dans ce document :

  • « MailaAI », « nous », « notre » : MailaAI, la société qui fournit les Services.
  • « Vous », « votre » : la personne ou l’organisation qui utilise les Services.
  • « Services » : l’ensemble des sites web, applications, API, logiciels et outils de MailaAI.
  • « Entrées » : le texte, les fichiers et tout autre élément que vous soumettez aux Services.
  • « Résultats » : les contenus générés par les Services à partir de vos Entrées, y compris du texte, des images, de l’audio et de la vidéo.
  • « Vos contenus » : vos Entrées et vos Résultats pris ensemble.
  • « Généré par IA » : un contenu créé, en tout ou en partie, par un modèle d’intelligence artificielle.

Merci d’avoir choisi MailaAI. En utilisant les Services, vous confirmez avoir lu et compris ces conditions d’utilisation et les accepter. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser les Services.